Je sousigné

autorise le

Comité Départemental de Spéléologie des Alpes de Haute-Provence (CDS 04)
3 Bd du Temps Perdu
04100 Manosque
France

de mettre sur le réseau informatique mondial Internet, l'ensemble des données - dont je suis l'auteur - publiées sur les cavités (textes et dessin) à la date de signature de cette convention; à l'exclusion des publications dont la liste est fournie en fin de la présente.

Ces données doivent se présenter dans le cadre d'un inventaire regroupant les données par cavité et ne doivent en aucun cas être une reproduction intégrale, sous sa forme publiée, de l'ensemble de la publication. Elles doivent faire apparaître la référence bibliographique de la publication.

D'autre part, j'autorise le Comité Départemental de Spéléologie des Alpes de Haute-Provence à déléguer la gestion de la banque de connaissances et la gestion du contenu de cette banque sur Internet à un autre organisme, tout en restant sous la responsabilité du Comité Départemental de Spéléologie des Alpes de Haute-Provence.

Dans le cadre d'une coédition nominative, l'obtention de l'autorisation des autres auteurs est également nécessaire.

Dans le cadre d'une édition collective, non-nominative, la seule autorisation de l'organisme coordinateur de la publication est nécessaire.

Toutes les publications de l'auteur, postérieures à la date de signature de la présente convention, sont exclues de son champ d'application et nécessitent la signature d'une nouvelle convention.

Cette convention est établie pour une durée illimitée et ne pourra être rendue caduque par un des partenaires, ou leurs ayants-droits, sauf en cas de non respect d'un des éléments de la convention.